|
Vous êtes
actuellement connecté au site Internet officiel de
la course des « 1000 milles de Calais ». L'utilisation
de ce site est soumise à la réglementation en
vigueur et aux présentes conditions d'utilisation.
En vous connectant sur le site Internet des « 1000 milles
de Calais », vous acceptez les présentes modalités
des mentions légales.
>> Caractéristiques
du site des « 1000 milles de Calais »
Directeur de la publication : Royale Production. Edition
et hébergement : Chambre de Commerce et d'Industrie
de Calais. Le site Internet de la course des « 1000
milles de Calais » est hébergé dans les
locaux de l'Outillage Public du Port, Quai de la Loire - B.P.199
- 62104 Calais Cedex. Le navigateur Internet Explorer 5 ou
supérieur assure le meilleur fonctionnement de ce site.
Les cookies ne sont pas utilisés.
>> Caractère
des informations contenues dans le site
Les informations diffusées à partir de
ce site web sont exclusivement de nature générale
et ne visent pas la situation particulière d'une personne
physique ou morale. Elles renvoient parfois à des sites
extérieurs sur lesquels la société Royale
Production n'a aucun contrôle et pour lesquels elle
décline toute responsabilité. La société
Royale Production se réserve le droit de corriger,
lorsqu'elle le jugera opportun, le contenu de son site. Elle
ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité
des informations mises à disposition du public sur
son site, ainsi que la permanence de son bon fonctionnement
ou de sa totale sécurité informatique.
>> Dysfonctionnement
et virus
La société Royale Production ne pourra
être tenue responsable de dommages directs ou indirects,
pertes ou frais, résultant de l'utilisation de ce site
web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser,
ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus,
ou encore d'un problème de ligne ou de système.
>> Sites
liés
La société Royale Production décline
toute responsabilité concernant le contenu disponible
sur les autres sites internet vers lesquels elle a créé
des liens ou qui auraient pu être créés
à son insu. L'accès à tous les autres
sites internet liés à ce site web se fait aux
risques de l'utilisateur.
>> Droits
de reproduction
La copie de pages du site de la course des 1000 milles
de Calais est libre. Seule la mention du copyright: "©
Royale Production" est obligatoire. La société
Royale Production autorise tout site Internet à établir
un lien pointant vers son site sous réserve d'en faire
la demande à webmasterccic@calais.cci.fr.
Les photos et autres illustrations font l'objet de droits
réservés. Leur reproduction totale ou partielle
sans autorisation expresse de la société Royale
Production est donc interdite. Toutefois, tout lien ne peut
avoir pour effet d'enlever ou de tenter d'enlever les mentions
de copyright ou le nom des personnes mentionnées sur
le site.
>> Application
de la loi Française
Le non-respect des présentes dispositions expose
le contrevenant à des poursuites et à des sanctions
civiles et pénales. Le présent texte est régi
et interprété selon le droit Français
et relève de la compétence exclusive des tribunaux
Français. Si l'une des dispositions du présent
texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique,
toutes les autres dispositions demeureraient applicables.
|